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Directeur de publication et propriétaire du site

Sébastien Broustet
Atrimmo France SAS à associé unique
Siège social : Les bureaux du Lac II – Rue Robert Caumont immeuble P  33049 Bordeaux cedex
Téléphone : 05 56 20 44 44 – Contact
SIRET : 794 038 299 00010 – Code APE: 4332A Menuiserie Bois

Conception du site

StudioXine est la marque de l’auto-entreprise de Rashel Réguigne
Siège social : 14 résidence Camponac – Avenue Roger Chaumet – 33600 Pessac
Tél. 06 22 41 35 26 – Contact
SIRET 535 048 920 00016
Code APE : 7021Z Conseil en relations publiques et communication

Hebergeur du site

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

Crédits images

Photos : Fotolia123RF, Pixabay, Laurie Leroy

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Vos droits

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Autres informations

Pour plus d’information sur vos droits, il est possible de vous rendre à l’adresse de la CNIL (Commission Informatique et Libertés) : www.cnil.fr

Lois directement applicables

  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19
  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32
  • Code de la consommation : art. L. 121-18
  • Code général des impôts : art. 286 ter
  • Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2